Conditions générales

Identification :

Lungtok Choktsang, 4 rue d’Artois, 92160 Antony, France, [email protected]


Produits

Caractéristiques des biens ou services proposés : Tibetan-calligraphy.com propose un service de traduction de mots, phrases, et proverbes en tibétain à partir du français ou de l’anglais.

Ces traductions sont ensuite réalisées sous forme de calligraphies traditionnelles tibétaines à partir d’un catalogue de modèles de calligraphies déposées par Lungtok Choktsang.

 

Informations relatives au prix :

Prix, frais de livraison :

Le tarif des modèles de calligraphies proposés correspondent à une grille définie en Euros, taxes applicables incluses (TTC).

Un devis est réalisé à la demande du client par tibetan-calligraphy.com, en fonction du modèle choisi et des caractéristiques spécifiques du projet du client.

Les frais de livraison sont inclus, à l’exception des frais de livraison exceptionnelle express de 10,00€ TTC par calligraphie

 

Modalités de paiement :

Le client pourra régler le montant de la traduction et de la calligraphie selon 3 modes de paiement distincts.

  • Paiement sécurisé PAYPAL :
  • Règlement on line par carte de crédit VISA, MASTER CARD.
  • Chèque bancaire libellé à l’ordre de Monsieur Choktsang et envoyé à l’adresse suivante : Lungtok Choktsang – 4 rue d’Artois, 92160 Antony
  • Virement bancaire : Coordonnées IBAN transmises aux clients sur demande.

Durée de validité de l’offre :

La durée de validité de l’offre est limitée à un mois après transmission du devis par tibetan-calligraphy.com au client.

 

Conditions générales de vente :

Etapes à suivre pour conclure le contrat par voie électronique :

  1. Le client envoie à l’adresse e-mail [email protected] le numéro de la référence choisie dans le catalogue en ligne ainsi que la phrase ou les mots qu’il souhaite traduire en tibétain ; il peut également remplir le formulaire en ligne destiné aux renseignements et/ou commandes. La demande de traduction peut être envoyée en français comme en anglais.
  2. Un devis prenant en compte le caractère spécifique de chaque demande est alors établit par le service commercial de tibetan-calligraphy.com et envoyé au client par e-mail. Ceci permet d’ajuster la commande le cas échéant.
  3. Une fois le devis accepté par le client, la demande de règlement est envoyée par e-mail, accompagnée d’un récapitulatif précis et complet de la commande (référence, traduction, options spéciales).
  4. A réception du règlement, la réalisation de la commande est lancée. La calligraphie est expédiée au client par e-mail sous quinzaine.
  5. L’offre et les conditions d’accès au contrat sont archivées par e-mail.

Mentions relatives à la livraison du bien ou exécution de la prestation de service

Les calligraphies sont réalisées et livrées par e mail dans un délai de 15 jours ouvrés à partir de la date de réception du règlement, soit par Paypal, soit par chèque soit par virement bancaire. Ce délai de livraison est ramené à 4 jours ouvrés dans le cas d’une commande en livraison express, demandée par le client au cours des échanges e-mails et avant la demande de règlement.

 

Délai de rétractation :

Le client bénéficie d’un droit de rétractation de 7 jours à compter de la date d’acceptation de l’offre sauf livraison express ou réalisation de la commande démarrée par le calligraphe.


Mentions relatives à la protection des données à caractère personnel
Textes de référence :

– Code civil, art. 1369-1 et 1602 et s.

– Code de la consommation, art. L. 121-18 et s.

– Loi pour la confiance dans l’économie numérique n° 2004-575 du 21 juin 2004

– Arrêté du 3 décembre 1987 relatif  à l’information du consommateur sur les prix

– Décret n° 2007-750 du 9 mai 2007 relatif au registre du commerce et des sociétés, art. 29

– Code de commerce, art. R. 123-237

– Numéro de déclaration CNIL : 1421888